Règlement d’ordre intérieur
Introduction
Afin d’administrer convenablement l’école et d’assurer la qualité de l’enseignement, il est impératif qu’une collaboration s’établisse entre les parents et l’équipe éducative. Ce règlement est destiné à préciser, dès le début de l’année scolaire, un certain nombre de points qui doivent être respectés. L’inscription de votre enfant dans notre école engage à l’adhésion du projet pédagogique et du règlement de l’école ; les parents sont tenus de les respecter et de les faire respecter.
Changement d’adresse ou de numéro de téléphone
Tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone doit être impérativement communiqué à l’enseignant ainsi qu’à la direction dans les plus brefs délais. Indispensable pour vous joindre en cas d’urgence ! Veuillez ramener une nouvelle composition de ménage en cas de nouvelle adresse.
Issues de secours et local vélo/poussette
Les couloirs de l’école sont des issues de secours, ils doivent rester dégagés. Ni vélo, ni poussette d’enfant ne peuvent y être déposés.
Un petit local est à votre disposition afin d’y déposer une poussette pliée et/ou un vélo d’enfant. Avec l'autorisation de la direction.
Accompagnement des enfants
Le matin, les parents sont priés d’accompagner leur enfant auprès d’un adulte de l’équipe pédagogique qui en prendra la responsabilité.
En fin de journée, les enfants ne pourront être repris que par les personnes dont les noms ont été spécifiés par les parents à l’inscription. En cas de séparation des parents, veuillez-vous adresser au secrétariat.
La farde d’avis
La farde d’avis offerte à chaque enfant lors de la rentrée des classes est un instrument de communication important entre parents et enseignants ou direction. Elle doit être ramenée à l’école dès le lendemain.
En cas de perte de cette farde, il vous sera imputé le remboursement de celle-ci.
Maladies
Un enfant malade ne peut, en aucun cas, fréquenter l'école !
Nous vous prions de le garder à la maison jusqu’à guérison complète :
- Pour son bien-être.
- Parce qu’il a besoin d’une surveillance particulière, de soins que nous ne pouvons lui dispenser.
- Afin de protéger les autres enfants d’une contamination éventuelle.
Si votre enfant souffre d’une maladie contagieuse, il y a lieu de prévenir l’école, dès le 1er jour de son absence. Un certificat médical attestant sa guérison sera exigé pour son retour à l’école.
Aucun médicament ne sera administré à votre enfant sans un certificat médical justifiant la prise de celui-ci à l’école. Le certificat sera daté et mentionnera le nom de l’enfant, le nom du médicament ainsi que la posologie et la durée du traitement.
Accidents à l’école
Lorsque votre enfant est malade ou victime d’un accident à l’école, nous vous avertissons par téléphone et nous vous prions de venir le chercher le plus rapidement possible.
Au cas où nous ne pouvons vous joindre et qu’une intervention médicale urgente est nécessaire, votre enfant sera conduit à la clinique ou l’hôpital le plus proche.
La compagnie d’assurance remboursera les frais relatifs aux accidents survenus à l’école que les parents auront avancés. Toutefois, l’école décline toute responsabilité en cas d’accident dû au port d’objets considérés comme dangereux ou non utiles (boucles d’oreille, collier, …)
Gestion des conflits
Les conflits éventuels entre enfants, sont réglés par les enseignants en collaboration avec la direction. En aucun cas, nous ne tolérerons des règlements de compte entre parents ou entre parents et enfants.
Service d’accueil
Un service d’accueil est organisé en dehors des heures de classe et lors des congés. Le prix de ce service est un prix forfaitaire, voir tarif.
Tenue vestimentaire
Nous vous conseillons vivement de choisir pour votre enfant des vêtements pratiques ainsi que des chaussures à velcro.
Dans le but de faciliter le travail des institutrices mais surtout afin de développer l’autonomie de votre enfant, évitez la salopette, la ceinture, les bretelles ainsi que le body chez les petits.
Nous vous prions de marquer tous les vêtements au nom de l’enfant ainsi que le cartable et la boîte à tartines, d’autres enfants pourraient avoir les mêmes.
Veuillez noter que l'école décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation de vêtements ou d'effets personnels. Le port de bijoux est interdit. Afin d'éviter le bris de lunettes, nous vous conseillons vivement d'y attacher un élastique prévu à cet effet et de prévoir un étui.
Le cartable
Nous conseillons de choisir un cartable de taille moyenne pouvant contenir une farde d’avis (18cm sur 24cm). Pour éviter les accidents, nous interdisons les cartables à roulettes.
Activités extra-muros
Des activités en dehors de l’école sont organisées. Les enfants sont alors emmenés en car vers le lieu de l’activité (visite de musée, journée sportive, journée à la ferme, piscine, etc.)
Il est impératif de respecter l’heure de rendez-vous indiquée sur l’avis afin que l’enfant ne rate pas le départ. Pour plus de sécurité, l’enfant sera pris en charge par l’enseignant au sein de l’école.
Au retour, les enfants doivent d’abord entrer dans l’école avant de pouvoir repartir avec leurs parents.
L’activité « piscine » est obligatoire. Seuls les enfants couverts par un certificat médical seront pris en charge par un autre titulaire le temps de la séance de piscine.
Publication de photos, droit à l’image
Afin de garder une trace en image des activités scolaires, l’équipe éducative réalise régulièrement des photographies des enfants. Ainsi, nous répondons également à un grand nombre de demandes de parents qui souhaitent garder un souvenir des activités scolaires de leur enfant. Sauf refus écrit des parents, leur enfant figurera sur ces photographies qui seront affichées en classe, dans les couloirs de l’école, distribuées aux parents concernés ou éditées sur le site de l’école.
Les parents
Pour que l’instruction et l’éducation que les enfants reçoivent à l’école soient menées à bien, il importe que les parents secondent effectivement le personnel enseignant et que, par leurs paroles comme par leurs actes, ils créent autour des éducateurs une atmosphère de respect, de confiance réciproque et de collaboration réelle et sincère.
Trois réunions de parents sont prévues:
Au mois de septembre, une assemblée générale d’information avec la direction. Ensuite dans la classe de votre enfant où l’enseignant présente les objectifs et les projets pour l’année scolaire.
Deux réunions individuelles où les parents, accompagnés de leur enfant, rencontrent l’enseignant et partagent les progrès de l’enfant. Ces réunions sont prévues en janvier et en juin.
Comportement
Il est indispensable que chaque enfant respecte les règles de vie de l’école.
Une charte de comportement, travaillée en début d’année au sein de chaque classe se doit d’être respectée.
Cf. Annexe émanant du Pouvoir Organisateur de la Ville de Bruxelles.
Accès à la gratuité de l’enseignement
Cf. Annexe émanant de la Fédération Wallonie-Bruxelles destinée à informer les parents sur la gratuité d’accès à l’Enseignement. Ce document vous sera remis à la rentrée scolaire.
Exclusion d’un élève
Faits graves commis par un élève
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre:
Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci
- tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
- le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
- le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
- tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école
- la détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médicosocial de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médicosocial, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.»